Préambule

Les présentes conditions générales de vente ont pour but de régir de manière exclusive les relations commerciales actuelles et futures entre SARL Arc en Cycles, propriétaire du site www.arc-en-cycles.com et les clients de celui-ci. Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et déclare s’y soumettre, dès la passation de sa commande.

1. Produits

Les photos d’illustration des produits présentes sur le site ainsi que les textes ne sont en aucun cas contractuels. SARL Arc en Cycles ne pourra par conséquent être tenu responsable d’éventuelles erreurs sur les fiches des produits.

2. Prix

Les prix indiqués sur le site sont exprimés en Euros, s’entendent toutes taxes comprises et ne comprennent pas les frais de livraison. Arc en Cycles se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
Les produits demeurent la propriété de Arc en Cycles jusqu'au règlement total du prix.
Les produits et services vendus sur Arc en Cycles sont réservés aux particuliers.

3. Commande

Seules les commandes livrées en France métropolitaine sont acceptées

L’utilisateur du site dispose de 3 possibilités pour passer sa commande :
- par Internet : www.arc-en-cycles.com

- par téléphone au 04 68 42 81 62 du mardi au samedi de 9h30 à 12h00 et de 14h à 18h30

- par courrier : SARL Arc en Cycles, 20 Rue Ratacas 11100 NARBONNE

Arc en Cycles se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ou d'une éventuelle erreur informatique de prix ou autre.

Les commandes ne peuvent être validées que si l’utilisateur a respecté les indications fournies. SARL Arc en Cycles s’engage à honorer les commandes reçues par l’intermédiaire des moyens cités sous réserve de stocks disponibles. A défaut de disponibilité, SARL Arc en Cycles s’engage à informer le client de la situation et à lui proposer soit un produit de remplacement, soit le remboursement de sa commande. Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.

4. Paiement

Le client dispose de 4 modes de paiement :
- le paiement par chèque bancaire joint au bon de commande (uniquement pour la France)

Celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. Le chèque au dos duquel vous aurez reporté le numéro attribué en fin de commande, est à envoyer à ARC en CYCLES, 20, Rue Ratacas 11100 NARBONNE FRANCE. Le traitement de la commande intervient à réception du chèque dont l'encaissement n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande.
- le paiement par le site bancaire en ligne Paypal (Nous consulter pour coordonnées bancaires)

- le paiement par virement bancaire (nous consulter pour coordonnées bancaires)

- le paiement par téléphone au comptoir (vous nous communiquez les coordonnées de votre carte bancaire)

En cas de non-paiement de la commande, celle-ci sera annulée et le client sera averti par mail. Dans le cas d’un paiement par chèque bancaire, le paiement ne sera accepté que pour les chèques en Euros et être établis à l'ordre de SARL Arc en Cycles. Ils devront être envoyés à l'adresse suivante : SARL Arc en Cycles 20, Rue Ratacas 11100 NARBONNE.

Dans le cas d’un paiement par virement bancaire, le client devra mentionner son identité et le numéro de la commande dans l’ordre de virement. Les frais occasionnés par celui-ci sont à la charge du client. Les coordonnées bancaires de SARL Arc en Cycles seront indiquées au client une fois sa commande validée. La commande ne sera expédiée qu’à réception du virement.

La commande ne sera expédiée qu’à réception du virement, ou du chèque.

5. Livraison

Se reporter à l'onglet Livraisons concernant les conditions et tarifs de celles-ci

Attention: devant la recrudescence des colis perdus, des vols des colis en boites à lettres, nous déclinons toute responsabilité dans le cas ou le client n'a pas choisi la Livraison Contre Signature.

Aucune réclamation acceptée en cas de livraison en Enveloppe à bulles en cas de non réception

6. Rétractation

A compter de la réception des articles le client dispose de 14 jours pour se rétracter. En cas d'échange ou remboursement, le client devra retourner le ou les article(s) neuf(s), intact(s) dans son(leurs) emballage d'origine à SARL Arc en Cycles 20, Rue Ratacas 11100 NARBONNE. SARL Arc en Cycles remboursera les sommes versées par le client, à l'exception des frais engendrés par le retour de la commande qui sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 15 jours.

7.Satisfait ou remboursé

Conformément aux dispositions de l'article L 121-20 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour retourner un produit qui ne vous conviendrait pas. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Les frais d'envoi sont à votre charge et le produit doit être dans un état neuf (rayure, emballage abîmé, déchirure ne seront pas acceptées) emballé disposant de tous les éléments disponibles initialement (accessoires, manuels..).

Les frais de transaction en cas de remboursement par Paypal seront à la charge du client

Les articles vendus sur le site www.arc-en-cycles.com sont garantis par les constructeurs. La période de garantie est indiquée sur les fiches de nos produits.

9. Informatique et libertés

Conformément à la loi informatique et libertés du 6/01/78, les utilisateurs du site disposent d'un droit d'accès et de rectification aux données les concernant.SARL Arc en Cycles conserve sur un support informatique des informations concernant les clients et notamment leur adresse mail pour les tenir informés des différentes offres promotionnelles. Les utilisateurs peuvent faire valoir ces droits par mail à arc-en-cycles@orange.fr en mentionnant leur nom et adresse mail.

Aucune information concernant les clients n'ai divulguée à des fins publicitaires.

10. Responsabilité

La responsabilité de la SARL Arc en Cycles ne saurait être engagée pour tous incidents liés à l’utilisation du réseau Internet (intrusion, virus, rupture de service et tout cas de force majeure). SARL Arc en Cycles ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution d'une commande en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité d'un produit, ainsi qu'en cas de force majeure (grève, catastrophe naturelle...).